RÉFÉRENCES
Des exemples représentatifs de missions sur les prix de transfert, d'assistances en contrôle fiscal ou encore d'analyses économiques.
TP qube a appliqué la méthode CUP interne pour mettre à jour la politique de prix de transfert entre les entités française et américaine d'une société cotée de dispositifs médicaux. L'analyse a combiné revue des transactions avec des tiers, ajustements de comparabilité, modélisation économétrique des remises de volume et allocation des frais de douane.
TP qube a réalisé une analyse de redevance de brevet sur-mesure pour un leader du secteur de l'emballage, dans un contexte où une simple CUP externe n'était pas appropriée. Les travaux ont combiné entretiens avec le management et les équipes R&D, analyse des données ERP et modélisation économique pour mesurer le bénéfice de la technologie brevetée.
TP qube a construit des pipelines de données sur-mesure pour extraire, nettoyer et structurer les données ERP d'un grand groupe industriel européen. La solution intègre une logique fiscale, des workflows de revue et un traitement des exceptions pour produire des livrables récurrents en douane et TVA.
TP qube a assisté une société technologique opérant aux États-Unis et en Europe. Les travaux comprenaient la détermination d'une redevance de pleine concurrence pour les actifs incorporels concernés dans le cadre d'un changement d'activité.
TP qube a analysé la conformité aux règles britanniques de sous-capitalisation et estimé un intervalle de pleine concurrence pour un prêt accordé par un grand groupe IT à sa filiale britannique.
TP qube a accompagné une société française cotée de dispositifs médicaux dans la détermination de sa politique globale de prix de transfert.
TP qube a accompagné un grand groupe agroalimentaire européen dans la définition de sa politique de financement intragroupe dans plusieurs juridictions. Les travaux incluaient le calcul des taux d'intérêt de pleine concurrence pour l'ensemble des lignes de crédit intragroupe en Europe.
TP qube a revu la politique d'allocation des coûts IT d'une société technologique, y compris les coûts liés à l'ERP.
TP qube a préparé des benchmarks TNMM/CPM mondiaux couvrant des activités de marketing, de fabrication et de distribution pour un groupe cosmétique international.
TP qube a aidé un grand groupe pharmaceutique européen à définir une politique de prix de transfert conforme. La mission comprenait une revue approfondie des calculs de management fees et la préparation de documentations locales.
TP qube a préparé des local files européens pour un groupe du luxe, en assurant leur cohérence avec sa politique de prix de transfert et les obligations documentaires applicables.
TP qube a déterminé la politique de prix de transfert d'un groupe industriel français ayant des activités de distribution aux États-Unis.
TP qube a préparé un benchmark TNMM pour des activités de transformation du caoutchouc en Afrique. L'analyse a appliqué le framework TPED pour traiter les ajustements de risque pays dans des marchés disposant de peu de comparables locaux.
TP qube a déterminé la politique de prix de transfert d'un groupe agritech français développant ses activités aux États-Unis.
TP qube a réalisé des analyses CUP internes et externes pour une société SaaS américaine afin d'appuyer la définition de sa politique globale de prix de transfert.
TP qube a combiné des analyses CUP et un benefit test pour estimer une redevance d'actif incorporel complexe, avec une application mondiale. Les travaux se sont appuyés sur des données internes et externes.
TP qube a analysé le dispositif de cash pooling d'une société irlandaise de ecommerce et évalué les implications de prix de transfert financier associées.
TP qube a préparé un ensemble de benchmarks TNMM/CPM pour une société SaaS mondiale afin d'appuyer sa politique de prix de transfert internationale.
TP qube a préparé des benchmarks TNMM en Asie de l'Est pour une société française du secteur de l'habillement, afin d'appuyer la revue de sa politique régionale de prix de transfert.
TP qube a préparé la documentation master file et local file d'un groupe industriel nord-américain couvrant ses opérations américaines.
TP qube a préparé des benchmarks TNMM couvrant l'Asie de l'Est, les États-Unis et l'Europe pour une société française du secteur de l'habillement.
TP qube a préparé un benchmark de services d'ingénierie pour une société japonaise active dans le secteur des énergies renouvelables.
TP qube a analysé des prêts intragroupe pour un détenteur d'actifs présent dans le secteur des énergies renouvelables et évalué les conditions de financement de pleine concurrence associées.
TP qube a assisté des avocats fiscalistes lors d'un contrôle fiscal portant sur un sujet de prix de transfert pour un cabinet de conseil.
TP qube a assisté des avocats fiscalistes lors d'un contrôle fiscal portant sur un sujet de prix de transfert pour une société italienne de biens de consommation.
TP qube a assisté des avocats fiscalistes lors d'un contrôle fiscal portant sur un sujet de prix de transfert pour une société automobile espagnole.
TP qube a assisté des avocats fiscalistes lors d'un contrôle fiscal portant sur un sujet de prix de transfert pour une société de transport maritime.
TP qube a assisté des avocats fiscalistes lors d'un contrôle fiscal portant sur un sujet de prix de transfert pour un grand groupe industriel français.
TP qube a contribué à un article de recherche TPED sur la sélection et l'ajustement de comparables étrangers dans les pays disposant de peu de données locales. Les travaux comprenaient une modélisation statistique du risque pays et de la profitabilité, afin de proposer un cadre pratique pour les benchmarks dans des géographies à données limitées.
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